Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Raison sociale : BOUVIER BERTHET BRUNO
Statut : Entrepreneur individuel

Numéro SIREN : 422 747 998
Numéro SIRET : 422 747 998 00058 (siège de l'entreprise)

Numéro de TVA intracommunautaire : FR46 422747998

Téléphone : 07 83 00 69 74
Email : contact@oxywave.fr

Conception et réalisation du site

OxyWave

Email : contact@oxywave.fr

Hébergement

Le site est hébergé par :

IPT

Téléphone : 07 81 28 23 61

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, images, graphismes, logos, tableaux, représentations iconographiques et photographiques, documents téléchargeables ainsi que tous les éléments du code source, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par la législation internationale relative au droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – règlement UE 2016/679) et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations personnelles collectées sur ce site sont traitées uniquement dans le cadre des services proposés.

Lors de votre visite sur le site, vous pouvez être amené à nous transmettre certaines données personnelles via les formulaires de contact ou de commande.

Ces données sont utilisées uniquement pour :

  • répondre à vos demandes

  • assurer le suivi de votre commande

  • améliorer nos services

Les données collectées sont destinées exclusivement à BOUVIER BERTHET BRUNO (OxyWave) et ne sont en aucun cas vendues ou cédées à des tiers.

Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement des demandes et à la gestion de la relation client.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :

  • droit d'accès

  • droit de rectification

  • droit d'effacement

  • droit de limitation du traitement

  • droit d'opposition

Vous pouvez exercer ces droits :

Par email : contact@oxywave.fr
Ou via le formulaire de contact du site

Pour toute réclamation, vous pouvez également saisir la CNIL :
https://www.cnil.fr

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience de navigation et de mesurer l'audience du site.

Les cookies permettent notamment :

  • d’enregistrer temporairement vos préférences lors de votre visite

  • d’établir des statistiques de fréquentation du site

Ces cookies ne contiennent aucune donnée personnelle identifiable.

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur afin d'accepter, de refuser ou de supprimer les cookies.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

L’éditeur du site s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations publiées.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.